Pénalisation et dépénalisation

Pénalisation et dépénalisation .

Je suis en première année de philosophie à la fac. Et étant donné les grèves qui la touche, je reçois des sujets de réflexion mais sans aucun cours à l'appui. J'aimerai donc un peu d'aide, sous forme de questions si possible en ce que cela m'ouvrira des pistes, tout en me laissant développer une réflexion personnelle.


Ne sachant comment prendre le sujet, j'ai pris le parti de commencer par une réflexion sur ce qui « unit » les deux termes, à savoir le mot « peine ». En essayant de déterminer, ce qu'elle est, ainsi que sa fonction. Qui ici semblent indissociables. Je n'ai pu dire la « peine » sans dire sa fonction.

Je résume les grandes idées et les liens existant entre elles.

- la peine est châtiment qui s'exerce sur l'auteur d'un crime et en réparation d'un dommage subit par une victime. Elle met en exergue une relation entre des individualités, des personnes physiques et non encore morale ( sociétale ) dans laquelle l'état et la justice n'intervient que pour arbitrer le conflit, garantir les droits fondamentaux.
- La peine permet également la réparation de la conscience morale de l'individu, assurant ainsi sa fonction expiatoire. ( Socrate préférant subir le mal que le faire pour ne point corrompre son âme ) La peine est violence pour le bien de celui qui la subit . ) Pour raffermir en lui, la conscience morale. Ce qui suppose que l'homme n'y est enclin de lui même. Le bien est une contrainte que l'être doit pour s'y conformer toujours sentir présente ( malaise dans la civilisation : l'homme mauvais dompté par la société. Qui sans elle retournerait à la sauvagerie de l'Etat de nature.

De quoi les mouvements législatifs sont ils les révélateurs ?

- La peine : réaffirmation du contrat social. Une dimension collective toujours présente au delà des mouvements législatifs ( « ion » traduction du mouvement ) Une autorité toujours présente.
Des mouvements révélateurs du caractère relatif, conditionnée ( contexte ) limitée ( exercant dans le cadre d'une société donnée ) des valeurs . Facteurs de changement : inter-connection des êtres subissant des influences : Renaissance : redécouverte des textes. Question : Qui est le moteurs des grands changements ? Est ce l'opinion ou les politiques ?
Les hommes et leurs lois sont à l'image du monde , cette "branloire perenne" (Montaigne) en devenir ( mobilisme universel = héraclite )

- Une notion d'essai et d'erreur. ( par les contraires. Cela renvoie au mode de connaissance humaine ) Les lois se font et se défont. Suivant les visions. Il y a t'il une finalité cachée ? ( hegel les passions cachent la raison )Vers quoi nous dirigeons nous ?

Voilà , c'est peu de choses . Mais je ne sais que dire. Je n'y parviens pas.
Pardon pour l'aspect brouillon , confus.

Je vous propose de commencer par quelques mots pour initier la discussion. Vous me ferez part de vos remarques et m’indiquerez le temps que vous avez à consacrer à la question (notamment par rapport à la bibliographie que je vais vous donner).

Lorsque vous parlez de « Pénalisation et dépénalisation », poser vous cette question : (dé)pénalisation de quoi ? Autrement dit, qu’est-ce qui fait l’objet d’une réponse en termes de peine ou de pénalisation ? Est-ce la (dé)pénalisation d’un acte ? D’un comportement ?

Je vais tacher d’illustrer cette question : au moyen-âge, il y a eu de nombreux procès d’animaux, par exemple de chevaux qui avaient tués leur maître. Ce mois-ci a lieu le procès de Youssouf Fofana dans lequel deux experts psychiatres ont analysé le profil psychologique du criminel.
Dans ces deux types de procès, sommes-nous en présence de la même notion de pénalité ?

En l’absence de cours sur ce sujet, vous avez au moins plus de temps pour lire des auteurs. Ces questions (pénalisation/crime/châtiment…) sont analysées par Michel Foucault dans Surveiller et punir, facile à trouver en bibliothèque universitaire. C’est une référence indispensable sur le sujet. Si vous n’avez pas le temps de le lire, il en a condensé le propos dans des conférences de 1974 rassemblées sous le titre « la vérité et les formes juridiques » dans Dits et écrits pages 538 à 623.
Autre auteur important, c’est Jean Saleilles auteur de L’individualisation de la peine. La pénalisation du crime a une histoire, ce que démontre Jean Saleilles.
Pour approfondir le sujet, vous pouvez lire avec profit Beccaria, auteur au 18 ème Des délits et des peines.
Vous citez Hegel. Lisez Les paragraphes 90 à 104 des Principes de la philosophie du droit notamment par rapport à votre interrogation par rapport au contrat.

Vous définissez la peine comme « châtiment qui s'exerce sur l'auteur d'un crime et en réparation d'un dommage subit par une victime » mais aussi comme « réparation de la conscience morale de l'individu ».
Ce sont des fonctions de la peine. Mais n’y en a-t-il pas d’autres ? Pourquoi les procès sont-ils publics ? Pourquoi pendant longtemps les châtiments étaient publics ?

Cela n’est, comme vous l’avez souhaité, qu’une ébauche sous forme de pistes et d’interrogations. N’hésitez pas à poser d’autres questions.
Si vous n’avez pas de temps de lire certains de ces ouvrages, je peux vous en donner les arguments principaux.
Si vous avez besoins d’extraits de textes, je peux vous les transférer sous forme dématérialisée.

Bon courage.

Bonjour


Pour répondre à votre question, je dispose d'une semaine encore pour clore ce sujet. Au grand maximun comme derner delai,et sauf nouvel injonction d'un de mes maîtres de conférences.

J'ai selectionné d'ores et déjà pas mal de textes, je les commente ( sans grand espoir cependant qu'en à la qualité du résultat final ) Or il me manque celui concernant le contract de Hegel. Pourriez vous m'envoyer l'extrait afin que je puisse le commenter ou tout du moins essayer ?

Bonne journée .

Cordialement.

Bonjour,

Bon, forcement le délai est un peu court pour creuser…

Je vous ai transmis directement le texte de Hegel relatif au contrat (sa position et sa discussion avec Beccaria). Voir notamment le paragraphe 100 des Principes.

Vu le peu de temps qui vous reste, je vais vous résumer la position des auteurs que je vous ai déjà cités.
Foucault distingue la finalité de la peine et ses moyens.
On peut citer plusieurs fins : la peine comme expiation (même si celle-ci ne « sert à rien »), la peine comme exemple (conception utilitariste) la peine comme réparation du mal objectif et la peine comme rachat du coupable (idée de réhabilitation). Les moyens de la peine sont multiples : l’exil, le remboursement du dommage (compensation), la punition par marquage des corps et enfin l’enfermement (depuis 2 siècles).
Autre distinction de Foucault : La justice qui fonctionne par rapport au code et celle qui corrige un individu.
La première vise le respect de la LOI (qui définit ce qui est permis et ce qui ne l’est pas). C’est une justice objectivante. La peine vise à châtier.
La seconde justice (qui corrige un individu) elle défend une NORME (règle inscrite dans la nature des choses). Elle est subjectivante.
On a donc deux types de crimes :
D’une part, le crime comme transgression de la LOI que ce soit le loi naturelle (Socrate, Augustin… Le crime est moral et objectif) ou la loi positive (idée utilitariste de la proportion).
D’autre part, le crime comme dérivation par rapport à une NORME.


La thèse de Saleilles à présent est celle-ci : il y a eu dans l’histoire deux grandes conceptions de la peine.
D’une part, la peine comme pure sanction d’un crime considéré dans sa seule matérialité (d’où la présence de peines compensatoires). Le crime « ignore le criminel et ne connait que le crime). La peine est un moyen de se racheter.
D’autre part, la peine dans sa dimension subjective (d’où la question de la question de l’intention).

Par ailleurs, j’ai cité plusieurs fonctions de la peine. On peut citer également la dimension cathartique de la peine. Ex : l’inquisition.

Bien sûr on pourrait citer la Généalogie de la morale de Nietzsche sur ce sujet. Mais faute de temps…

Bon courage pour votre devoir. Si vous avez des difficultés sur ce sujet, je vous aiderai.